Interventions en hémicycle de Christian Jacob
2186 interventions trouvées.
Après avoir écouté l'ensemble des intervenants sur l'article, je fais une proposition. Le premier alinéa de cet article, de par son imprécision, est sujet à discussion. Deux problèmes se posent : celui du périmètre et celui du plan d'action. Le plan d'action climat n'a d'intérêt qu'à condition d'être appliqué sur un périmètre suffisant par des...
Retirons-les donc !
Je propose à M. Herth de le retirer.
Défavorable puisque nous en avons souhaité le retrait.
L'amendement n° 70 est assez simple ; c'est le seul que l'on peut accepter ce soir. (Sourires.)
Favorable à l'amendement n° 70, même si la teneur de celui de M. Tourtelier est tout à fait semblable.
La commission est par ailleurs défavorable à l'amendement n° 835 de M. Cochet.
Tout à fait, monsieur le président, c'est pourquoi la commission retire l'amendement n° 70 et se rallie à celui de M. Tourtelier, qui est mieux rédigé.
La commission émet un avis défavorable, mais pas sur le fond, d'autant que chacun sait ici que je suis très concerné par les friches industrielles et militaires. Seulement, monsieur Le Déaut, je ne suis pas du tout convaincu que votre proposition ait un rapport avec le texte.
Il s'agit bien d'urbanisme, mais attendons qu'un texte de loi aborde éventuellement ces sujets de façon spécifique. Votre amendement constitue presque un cavalier législatif. Sinon, sur le fond, j'insiste : comme beaucoup je suis concerné par les friches militaires.
Cependant, on ne peut tout mettre dans tout.
Oui, je le sais bien !
Je vous suggère plutôt de le retirer et d'attendre la navette pour en déterminer le meilleur emplacement.
Je souhaite aussi le retrait de cet amendement.
La commission n'a pas examiné cet amendement. À première vue, je suis réticent à faire des plans climat-énergie « le thème central » des négociations de contrat de plan. D'une part, ce serait présumer de la position des régions, alors qu'il s'agit bien d'une négociation. D'autre part, pourquoi enfermer la négociation dans le domaine du climat ...
Moi aussi ! (Rires)
Je suggère à M. Pancher de bien vouloir retirer son amendement.
La commission a émis un avis défavorable sur cet amendement. En effet, un certain nombre de points sont repris ailleurs dans le texte. Nous comprenons bien votre préoccupation, monsieur Tourtelier : vous avez cherché à rassembler plusieurs préoccupations qui sont largement détaillées dans le texte, mais je pense, objectivement, et cela a été l...
L'amendement 48, adopté par la grande majorité de la commission, sur une initiative de M. Dionis du Séjour, est de cohérence. Il reprend l'objectif inscrit dans la loi de programme de 2005 fixant les orientations de la politique énergétique.
Je partage l'argumentation développée par M. Le Déaut, mais cet amendement est satisfait par la définition du développement durable, que j'ai voulu réaffirmer dès le départ à l'article 1er et qui inclut les trois champs économique, social et environnemental, ainsi que par l'amendement n° 42 rectifié de la commission.
