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Ce matin, de nombreuses commissions se réunissent. D'après le feuilleton, c'est le cas de la commission des affaires économiques à 10 heures, de la commission des affaires étrangères à 9 heures 45, de la commission du développement durable à 9 heures 30, de celle des finances à 9 heures, et d'autres encore. Or l'article 41 du nouveau règlement ...
Alors, je vais recommencer !
Et Vitré ?
Je profiterai de cette intervention pour répondre à M. le ministre, que je remercie pour sa précision : celle-ci montre qu'il a été attentif au cours de la discussion générale, dont je reconnais qu'elle fut un peu longue. J'évoquerai ensuite l'article additionnel que nous vous proposons. S'agissant pour commencer des Champs-Élysées, la presse,...
Pour ce qui concerne les propos du président Ayrault, monsieur le rapporteur, nous persistons et nous signons : votre texte permet l'ouverture de tous les commerces toute l'année dans les zones touristiques, sans contrepartie et sans doublement des salaires. Nous ne cesserons de le répéter, à moins que vous n'acceptiez certains de nos amendemen...
Vous invoquez Saint-Malo ; mais, puisque la loi n'existait pas, il fallait un accord local, lequel suppose des contreparties.
C'est précisément là qu'est le danger : si votre texte est adopté, il n'y aura plus besoin d'accord local, de sorte que les magasins pourront ouvrir tous les dimanches, et sans contreparties, dans les communes touristiques. Un mot sur l'amendement « Debré », dit aussi amendement « Ikea », sur lequel s'interrogent certains parlementaires, y com...
L'amendement n° 222, monsieur le président, sera présenté par Alain Vidalies. Nous pourrons aller un peu plus vite par la suite, mais comprenez que la précision des interventions de M. le ministre et de M. le rapporteur nécessitait une réponse tout aussi précise ; au reste, ce temps sera décompté de notre temps de parole global, ce qui est au f...
Je serai bref sur l'amendement, car il concerne une disposition que nous avons déjà proposée dans le passé : il s'agit de rendre obligatoire la concertation avec les organisations syndicales de salariés lorsque le code du travail est modifié par une proposition de loi. Cette mesure s'applique déjà pour les projets de loi.
Lyon !
Comptez là-dessus !
Absolument !
Très bien !
Très bien !
Ça, on ne sait pas !
Eh oui !
En effet ! Mais pour combien de temps encore ?
Voilà !
Il n'y a pas de définition.
C'est un rideau de fumée !