Interventions de Charles de La Verpillière
1075 interventions trouvées.
Vous avez été jeune pourtant !
Quel manque de mémoire !
Décidément, vous êtes obsédé par les États-Unis ! Restez en France !
Très bien !
Vous allez être, vous aussi, condamné au silence !
Lors de sa création, les socialistes étaient contre le prêt à taux zéro !
Non, mais il s'applique en 2008 aux revenus de 2007 !
Mais oui !
La richesse des citations cache la pauvreté de la pensée !
a précisé que le point de départ de la prescription de l'action civile en contrefaçon de dessins ou modèles était nécessairement identique à celui en vigueur pour les brevets et les marques, c'est-à-dire qu'il court à compter de la commercialisation. Revenant sur la question de la durée de la prescription, M. Dominique Raimbourg a jugé qu'il s...
En cas de méconnaissance du contrat d'accueil et d'intégration dont nous venons de parler, le projet de loi prévoit que le préfet saisira ou pourra saisir le président du conseil général. Celui-ci pourra alors lui-même conclure avec la famille un nouveau contrat : le contrat de responsabilité parentale. Si ce second contrat est méconnu à son to...
Et où était le PC ?
Il se répète ! Il radote !
Et les centres militaires de Ségolène ?
