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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour exposer sa question, n° 1655, relative au bénéfice de la campagne double pour les militaires ayant servi en Afghanistan.
La parole est au secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à Mme Anne Grommerch, pour exposer sa question, n° 1658, relative à l'indemnisation des orphelins de guerre dont les parents sont décédés au cours de la seconde guerre mondiale.
La parole est au secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
La parole est à M. Marc Laffineur, secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-René Marsac, pour exposer sa question, n° 1642, relative à la création de communes nouvelles.
La parole est à M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
La parole est à M. Jean-René Marsac, pour répondre au Gouvernement.
La parole est à M. le secrétaire d'État
La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, pour exposer sa question, n° 1639, relative à la prise en charge des mineurs étrangers isolés.
La parole est à M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont.
La parole est à M le secrétaire d'État.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures cinquante-cinq, est reprise à dix heures.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Fernand Siré, pour exposer sa question, n° 1656, relative à la préservation du complexe lagunaire de Canet-Saint-Nazaire.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.