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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)

La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour exposer sa question, n° 1655, relative au bénéfice de la campagne double pour les militaires ayant servi en Afghanistan.

La parole est à Mme Anne Grommerch, pour exposer sa question, n° 1658, relative à l'indemnisation des orphelins de guerre dont les parents sont décédés au cours de la seconde guerre mondiale.

La parole est à M. Jean-René Marsac, pour exposer sa question, n° 1642, relative à la création de communes nouvelles.

La parole est à M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.

La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, pour exposer sa question, n° 1639, relative à la prise en charge des mineurs étrangers isolés.

La parole est à M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures cinquante-cinq, est reprise à dix heures.)

La parole est à M. Fernand Siré, pour exposer sa question, n° 1656, relative à la préservation du complexe lagunaire de Canet-Saint-Nazaire.