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La parole est à Mme Jacqueline Maquet.
La parole est à M. René-Paul Victoria, pour exposer sa question, n° 1648, relative à la mise en place du tarif social dans la téléphonie mobile en outre-mer.
La parole est à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. René-Paul Victoria.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, pour exposer sa question, n° 1659, relative au taux de TVA applicable aux services à la personne.
La parole est à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. Dominique Le Mèner.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour exposer sa question, n° 1631, relative à l'absence de conseiller en génétique au centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de la Martinique.
J'informe la représentation nationale que Mme Nora Berra est malheureusement bloquée dans un accident de la circulation. Aussi, monsieur Marie-Jeanne, M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, a-t-il bien voulu accepter de vous apporter la réponse de Mme la secrétaire d'Etat.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Laissez-moi vous rassurer, monsieur Marie-Jeanne : Mme la secrétaire d'État n'est pas elle-même victime de l'accident en question, sa voiture est juste bloquée dans la circulation. C'est pourquoi, en attendant son arrivée, je vais suspendre la séance pour une dizaine de minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, n° 1633, relative à la retraite des personnes handicapées.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour exposer sa question, n° 1637, relative à la restructuration du centre hospitalier du Blanc dans l'Indre.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. Guy Delcourt, pour exposer sa question, n° 1640, relative à la situation du centre hospitalier de Lens.