Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 49.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 65.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 68.
Sur l'article 9, je suis saisie d'un amendement n° 69. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le retirez-vous, monsieur Piron ?
Je suis saisie d'un amendement n° 70. La parole est à M. le rapporteur.
Nous avons terminé l'examen des articles.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean Gaubert, pour le groupe SRC
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe du Nouveau Centre.
La parole est à M. Bernard Reynès, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, mercredi 16 juin 2010 à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques ; Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire. La séance est levée....
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. Michel Destot.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
