Interventions de Catherine Vautrin
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Mes chers collègues, seule Mme Vasseur a la parole ; merci de l'écouter !
La parole est à M. Jean Mallot.
Mes chers collègues, seul M. Mallot a la parole.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
Merci de penser à conclure, monsieur Warsmann.
Merci, monsieur Warsmann.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi organique, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi organique est adopté. Vives protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Je confirme que le texte est adopté. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Les chiffres sont là. (Protestations redoublées sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures quarante.)
La séance est reprise. Je confirme bien que le texte que nous avons examiné a été adopté. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Il n'y a pas eu de triche !
Madame Dumont, vous n'avez pas la parole. Si vous souhaitez vous exprimer, demandez à le faire, sans quoi nous ne pourrons pas travailler dans de bonnes conditions.
Je vous l'ai déjà dit : le texte a été adopté. (Nouvelles protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
