Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Merci de conclure !
Je vous prie de conclure.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La discussion générale commune est close. La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
J'appelle en premier lieu dans le texte de la commission les articles du projet de loi organique relatif au Département de Mayotte.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur cet article. Je leur rappelle que le temps de parole est limité à deux minutes. La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à M. Philippe Folliot.
Ces articles ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 2, 3 et 4, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi organique. (L'ensemble du projet de loi organique est adopté.)
J'appelle dans le texte de la commission les articles du projet de loi relatif au département de Mayotte.
La parole est à M. Bernard Lesterlin pour défendre l'amendement n° 1.
Quel est l'avis de la commission ?
Accédez-vous à cette demande, monsieur Lesterlin ?
Ces articles ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 2 à 9, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
La parole est à M. René Dosière pour soutenir l'amendement n° 3.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
