22303 interventions trouvées.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle le débat sur l'application de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires. » La parole est à M. Christian Paul.
Merci de conclure, monsieur Paul.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Il faudrait penser à conclure, monsieur Brard.
Non, simplement pour respecter votre temps de parole.
C'est terminé, monsieur Brard.
Que vous aviez d'autres choses à dire ? Je n'en doute pas.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Restez sur le fond du sujet, monsieur Le Guen.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Claude Bodin.
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
Madame la secrétaire d'État, je vous remercie. Le débat est clos.
Prochaine séance, mardi 5 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes solennels sur le projet de loi organique relatif à l'élection des députés et des sénateurs, sur le projet de loi relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France, et sur la proposition de loi relative à la transparence financière de la v...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à actualiser l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs (nos 3118, 3247). La parole ...