Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Olivier Jardé, et à lui seul, chers collègues.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Face à la variation des cours, l'un des outils ne pourrait-il consister à augmenter la capacité de stockage ? Par ailleurs, dans l'objectif du maintien d'un équilibre territorial en zone rurale, quelle est la position de la Commission sur la culture de la luzerne, propre à permettre un « verdissement » ? Enfin, pour ce qui concerne les droits...
Face à la variation des cours, l'un des outils ne pourrait-il consister à augmenter la capacité de stockage ? Par ailleurs, dans l'objectif du maintien d'un équilibre territorial en zone rurale, quelle est la position de la Commission sur la culture de la luzerne, propre à permettre un « verdissement » ? Enfin, pour ce qui concerne les droits...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 3324, 3403)
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures et trente-huit minutes pour le groupe UMP, quatre heures et cinquante-quatre minutes pour le groupe SRC, deux heures et quarante-trois minutes pour le groupe GDR, une ...
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud.
La parole est à Mme Laurence Dumont.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
Mes chers collègues, seul l'orateur a la parole. Merci de bien vouloir continuer, monsieur Touraine.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
Sur l'article 1er A, je suis saisie d'un amendement n° 7. La parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous cet amendement, monsieur Jardé ?
Nous en venons à l'examen de l'article 1er. La parole est à M. Jean-Marc Nesme, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale.
