Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Guy Malherbe, pour soutenir l'amendement n° 56 visant à supprimer l'article 9 quater.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 74.
Quel est l'avis de la commission ?
La commission a maintenu la suppression des articles 9 sexies et 9 septies.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 77.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 7 juillet 2011 à 9h30 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 14 c
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir les amendements nos 15 et 16 qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
Réunion du 7 juillet 2011 à 9h30 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 14 c
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Réunion du 7 juillet 2011 à 9h30 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 14 c
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour soutenir l'amendement n° 25.
Quel est l'avis de la commission ?
La commission est donc défavorable à l'amendement n° 25, mais émet d'ores et déjà un avis favorable sur l'amendement n° 80 du Gouvernement que vous allez soutenir, monsieur le ministre, en même temps que vous donnerez l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 25.
Retirez-vous votre amendement, monsieur Rolland ?
La parole est à M. Frédéric Reiss, inscrit sur l'article 20.
Je suis saisie d'un amendement n° 73. La parole est à M. Jean-Pierre Dupont.
