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Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 524 et 723. La parole est à M. le rapporteur général, pour défendre l'amendement n° 524.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour défendre l'amendement n° 723.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à M. Christian Jacob.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à M. Michel Vergnier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour présenter l'amendement n° 525.
La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement n° 189.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l'amendement n° 752.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Bouvard ?
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 743.
Je suis saisie de deux amendements, nos 58 rectifié et 643, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour défendre l'amendement n° 58 rectifié.
Vous souhaitez, monsieur Brottes, transformer l'amendement n° 643 en sous-amendement n° 821, qui prendrait place à la fin du I de l'amendement n° 58 rectifié présenté par M. Pancher. Il convient toutefois que la commission des finances examine la recevabilité financière de votre sous-amendement. Dans l'attente de sa réponse, je vous donne la p...
Pardonnez-moi, ce n'est pas mon avis : tout doit être vérifié.
