Interventions de Catherine Vautrin
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise.
Nous en arrivons à l'article 1er, précédemment réservé. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
Je note, monsieur Sirugue, que vous avez largement dépassé votre temps de parole La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisie d'un amendement n° 171. La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
Madame Crozon, ne pensez-vous pas que ce problème pourrait être réglé dans le cadre de la navette ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 22, 172 et 224. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 22.
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir l'amendement n° 172.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 224.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 133. La parole est à M. Hervé Mariton.
