Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Poursuivez, monsieur Tourtelier.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Yves Cochet.
Merci de conclure, monsieur Cochet.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. Noël Mamère.
Il faut conclure, monsieur Mamère.
Nous en venons à l'examen des amendements à l'article 17. Il nous reste 1 038 amendements à discuter sur ce texte, dont 63 sur ce seul article. Pour répondre à M. Cochet, sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques discuté en 2006, le rythme d'examen a été de 50,4 amendements par heure. La parole est à M. le rapporteur, pour défe...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 134 et 1107. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 1107.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 1242 et 135 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1242.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 135 rectifié.
Monsieur Cochet, maintenez-vous votre amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 135 rectifié ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1000. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
