Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
La parole est à M. André Chassaigne, inscrit sur l'article 14.
Je suis saisie d'un amendement n° 970. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Germinal Peiro.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 759 et 760. La parole est à M. Michel Raison.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 124 et 1064. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 758. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Acceptez-vous, madame Berthelot, que votre amendement soit ainsi rectifié ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1199. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1063. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 15. La parole est à Mme Catherine Coutelle.
