Interventions de Catherine Vautrin
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 13.
Sur l'article 13, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Patrick Beaudouin.
Merci, monsieur Beaudouin
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Ma chère collègue, il faut penser à conclure !
Merci madame, votre temps de parole est écoulé. Je suis saisie d'un amendement n° 1273. La parole est à M. Patrice Calméjane.
Quel est l'avis de la commission ?
M. Calméjane a bien présenté l'amendement n° 1273. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisie de quatre autres demandes de parole, alors qu'il nous reste 1139 amendements à examiner. Je vous propose d'entendre un orateur par groupe avant de mettre l'amendement n°586 aux voix. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
