Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et les sous-amendements ?
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 345.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Poursuivons le débat, si vous le voulez bien...
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 362 rectifié.
Je suis saisie d'un amendement n° 50. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 240.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 364 rectifié.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 359.
Monsieur Eckert, l'usage constant de notre assemblée veut que lorsqu'un amendement est accepté par la commission des finances dans le cadre de l'article 88, il puisse être présenté par le rapporteur général.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 263.
Quel est l'avis de la commission ?
