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Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux sports, à la jeunesse et à la vie associative.
Prochaine séance, mardi 4 novembre, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Enseignement scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
Mesdames, messieurs, la commission des finances étant encore en réunion, je vais suspendre la séance pour quelques minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures une, est reprise à seize heures dix.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger Mme Claude Greff, députée d'Indre-et-Loire, d'une mission temporaire auprès de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. le secrétaire d'État chargé de l'emploi.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (nos 1128, 1155), après déclaration d'urgence, et du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198). La conférence des présidents a décidé que ces deux textes donneraient lieu à une discussion générale commune. La p...
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à Mme la ministre de l'économie.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement, sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour une durée ne...
La parole est à M. le ministre du budget.
Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe NC.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement, sur le projet de loi de finances pour 2009. La parole est à M. Michel Sapin.