Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Je suis saisie d'un amendement n° 56. La parole est à Mme Laurence Dumont, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour le sport, la jeunesse et la vie associative.
La parole est à M. Henri Nayrou, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le sport, la jeunesse et la vie associative, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur et amendement.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », modifiés par l'amendement adopté. (Les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », ainsi modifiés, sont adoptés.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à cette mission.
Je suis saisie d'un amendement n° 74, portant article additionnel après l'article 77. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.
La parole est à M. François Rochebloine.
Nous en venons à l'article 78.
Je suis saisie d'un amendement n° 73. La parole est à M. Henri Nayrou, rapporteur spécial.
J'imagine que la commission ne s'est pas prononcée sur cet amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Nayrou, rapporteur spécial.
Je suis saisie d'un amendement n° 72 rectifié, portant article additionnel après l'article 78. La parole est à Mme Laurence Dumont, rapporteure pour avis.
Quel est l'avis de la commission des finances ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
