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La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Joël Giraud.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. François Rochebloine.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 173, 174, 51, 135 et 253, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 135 et 253 sont identiques. L'amendement n° 173 est-il défendu ?
La parole est à M. Serge Poignant.
Quel est l'avis de la commission ?
Et du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Retirez-vous aussi l'amendement n° 174 ?
En effet. La parole est à M. François Rochebloine, pour défendre l'amendement n° 51.
La parole est à M. Alain Néri, pour défendre l'amendement n° 135.
La parole est à M. Jacques Desallangre, pour défendre l'amendement n° 253.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par celles du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Yves Cochet, pour poser la question de M. François de Rugy.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. le secrétaire d'État.