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Rapidement.
Monsieur Gremetz
J'appelle les crédits de la mission « Santé » inscrits à l'état B.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Santé ». (Les crédits de la mission « Santé » sont adoptés.)
J'appelle maintenant l'article 73 du projet de loi de finances rattaché à cette mission.
Je suis saisie d'un amendement n° 426 rectifié. La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 426 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements, nos 153 et 154, portant articles additionnels après l'article 73 et qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour les soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
Au bénéfice des explications qui vous ont été fournies, acceptez-vous de retirer vos amendements, madame Boyer ?
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la santé. La parole est à M. le ministre.
Monsieur le ministre, vous me permettrez d'associer l'ensemble des députés et des services de l'Assemblée nationale à ces remerciements. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, lundi 17 novembre à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n°s 1127, 1198). Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198).
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B.
Nous poursuivons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement durables. Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.