Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour le groupe SRC.
Veuillez conclure, monsieur Rogemont.
J'appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l'état B.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». (Les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » sont adoptés.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à cette mission.
Sur l'article 75, je suis saisie d'un amendement n° 196. La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 76, je suis saisie d'un amendement n° 197. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 195 portant article additionnel après l'article 76. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 423. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 195.
La parole est à M. le ministre, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 175 et pour présenter le sous-amendement n° 423.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Les porte-parole des groupes vont maintenant s'exprimer. Pour le groupe NC, la parole est à M. Francis Vercamer.
Pour le groupe UMP, la parole est à M. Michel Piron.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe SRC.
