Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Je vous prie de bien vouloir conclure, monsieur le président.
La parole est à M. Pierre Lequiller, président de la commission chargée des affaires européennes.
Je vous remercie de bien vouloir conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Christian Jacob.
Merci de conclure, monsieur Jacob.
La parole est à M. Jérôme Lambert.
La parole est à M. Daniel Paul.
Veuillez conclure, monsieur Paul.
Il faut conclure, monsieur Poignant.
La parole est à M. André Schneider.
Il faut songer à conclure, monsieur Schneider.
La parole est à M. David Habib.
Il faut songer à conclure, monsieur Habib.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Le débat est clos.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'As...
Nous allons revenir, à travers trois amendements, sur un sujet que nous avions abordé pendant la discussion de la LME, à savoir le rôle et les missions des organismes agréés dont plusieurs rapports de l'administration fiscale ont, depuis longtemps, souligné le bilan extrêmement positif. L'amendement n° 437 rectifié vise à accompagner le statut...
