Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements et les sous-amendements en discussion.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. François Loncle.
Mes chers collègues, chacun se souviendra, même dans le feu des débats, que nous devons tous veiller à ne pas mettre en cause quelque personne que ce soit.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à Mme la ministre.
Plusieurs orateurs ont demandé à s'exprimer. La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Avant d'accorder la suspension de séance, qui est de droit, je donne la parole à MM. Herbillon, Ayrault et Mamère, qui l'avaient demandée. La parole est à M. Michel Herbillon.
Votre demande est donc satisfaite. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Noël Mamère.
Je vais suspendre la séance pour un quart d'heure. J'ai bien noté la demande de vérification du quorum et je rappelle que le président de groupe qui la formule doit être présent au moment du vote.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures quinze.)
La séance est reprise.
Je suis saisie par le président du groupe SRC, qui est présent, d'une demande faite en application de l'article 61 du règlement, tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur les amendements identiques nos 163 à 168. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de l'heure, je vais renvoyer ce vote à la prochaine séanc...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude A...
