Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Mon cher collègue, je vous prie de conclure.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
Merci, monsieur le ministre.
Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi relatif à l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 8 janvier 2009, à une heure cinquante.) Le Di...
Monsieur le président a reçu de M. le Premier ministre des lettres l'informant, d'une part, qu'il avait décidé de chargerM. Michel Diefenbacher, député de Lot-et-Garonne, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; d'au...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation et modifiant ou abrogeant diverses dispositions relatives à la filiation (nos 607,770). La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité.
La parole est à M. Gilles Bourdouleix, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. (M. Alain Néri remplace Mme Catherine Vautrin au fauteuil de la présidence.)
La commission des affaires économiques a décidé de se saisir pour avis de la présente proposition de loi qui vise à redéfinir les règles applicables aux ouvertures dominicales des commerces, le secteur du commerce relevant de nos attributions. (Brouhaha continu sur les bancs des groupes SRC et GDR, dont les membres se lèvent et quittent l'hémic...
Je vous remercie.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Il faut conclure, monsieur Muet.
Merci, monsieur Muet. Votre temps de parole est écoulé.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Gérard Bapt, dernier orateur inscrit.
Monsieur Bapt, merci de bien vouloir conclure.
Monsieur Bapt, votre temps de parole est écoulé.
