20957 interventions trouvées.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n°s 1359,1364) et, après déclaration d'urgence, du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (n°s 1360,1365).
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Mes chers collègues, seul M. Muet a la parole.
Veuillez poursuivre, monsieur Muet.
Monsieur Muet, veuillez poursuivre sans nouer de dialogue.
La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à Mme Colette Langlade, pour le groupe SRC.
Merci de conclure, madame la députée.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
Merci de conclure, monsieur Brard.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe du Nouveau Centre.
La parole est à M. Michel Piron, pour le groupe UMP.
Sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés, j'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour une...
Poursuivez, monsieur Brard : votre temps de parole n'est pas épuisé !
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à Mme Frédérique Massat.
Merci, madame Massat.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.