Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Je suis saisie de deux amendements, nos 920 et 919, portant articles additionnels après l'article 24 et qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 567. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 593. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 569.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 917.
Je suis saisie d'un amendement n° 1020. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. L'adoption de l'amendement n° 1020 a pour conséquence de faire tomber l'amendement n° 918. (L'article 24 ter, amendé, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement de la commission, n° 209. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
