Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
En conséquence, l'amendement n° 644 rectifié tombe. (L'article 24 quater, amendé, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 565. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de trois amendements, nos 57 deuxième rectification, 245 rectifié et 539, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour défendre les amendements nos 57 deuxième rectification et 245 rectifié.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 539.
Je me réjouis de voir un homme s'occuper de ce genre de sujet ! (Sourires) Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements nos 245 rectifié et 539 sont satisfaits. Je suis saisie de trois amendements, nos 58, 536 et 244, pouvant être soumis à une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour défendre l'amendement no 58.
Et l'amendement n° 536, monsieur Le Bouillonnec, vous n'allez pas vous priver de ce plaisir...
Quel est l'avis de la commission au sujet de ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. L'amendement n° 244 est ainsi satisfait.
Je suis saisie d'un amendement n° 1008.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 24 quinquies. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour défendre l'amendement n° 59 rectifié.
