Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour défendre l'amendement n° 60 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 25, je suis saisie d'un amendement n° 550. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 968. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 600. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 25 bis, amendé, est adopté.)
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 25 quinquies. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 210.
Je suis saisie d'un amendement n° 213 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 212 et 717. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 212.
L'amendement n° 717 de M. Scellier est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement ?
