Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Vous avez pu remarquer que, dans notre assemblée, il y a partout ce type de panneau. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix cet amendement. Mais peut-être souhaitez-vous attendre les conclusions du rapport, mes chers collègues ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1666. La parole est à Mme Valérie Boyer.
Je suis en effet saisie de plusieurs amendements ayant le même objet, nos 1667, 1663, 1664, 1665 et 550 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Il n'y a pas de dialogue, madame Boyer. Laissez Mme Fraysse s'exprimer, vous pourrez ensuite lui répondre.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 536 et 1720. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Bapt, il est peut-être de la commission et vous avez voté pour, mais un plus grand nombre de députés se sont prononcés contre. L'amendement est donc rejeté. Vous n'êtes pas là pour comptabiliser les votes : à chacun son rôle ! Je suis saisie d'un amendement n° 538. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Nous revenons à l'examen des amendements. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 1577 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
