Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
Deux observations, monsieur Mallot. D'une part, je vous rappelle que chacun est libre de ses votes. (Approbations sur les bancs du groupe UMP.)
D'autre part, je vais faire droit à votre demande de suspension.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mardi 10 mars 2009 à zéro heure cinquante-cinq, est reprise à une heure dix.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Seule Mme Bachelot a la parole, monsieur Rogemont.
La parole est à M. Jean Mallot.
Ce n'est pas un rappel au règlement, monsieur Mallot.
Quel en est le fondement ?
J'en doute.
Vous n'avez pas à commenter le vote de notre assemblée, monsieur Mallot : elle s'est exprimée de la façon la plus claire qui soit, par assis et levé. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Nous en revenons aux articles additionnels après l'article 25. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 556.
Vous avez la parole, monsieur le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 557.
Je suis saisie d'un amendement n° 1554. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour un rappel au règlement. Quel en est le fondement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 558. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Rogemont, laissez Mme la ministre s'exprimer.
