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Monsieur Emmanuelli, vous n'avez pas la parole.
Je suis saisie d'un amendement n° 91. La parole est à M. Michel Sapin.
La suspension de séance étant de droit, monsieur Cahuzac, je vous l'accorde, pour cinq minutes.
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures vingt, est reprise à quinze heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre l'amendement n° 57, identique à l'amendement n° 25 préalablement défendu par M. de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Même avis, j'imagine, que pour l'amendement n° 25, monsieur le rapporteur général ?
Je suis saisie d'un amendement n° 32 rectifié. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 90. La parole est à M. Henri Nayrou.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Sapin.
Je suis saisie d'un amendement n° 59. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?