20957 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la proposition de loi de M. François Sauvadet et plusieurs de ses collègues visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement (nos 1672, 1729). La parole est à M. Philippe Folliot, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Songez à conclure, monsieur le rapporteur, s'il vous plaît.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité. (Applaudissements sur les bancs du groupe NC.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à Mme Jacqueline Irles.
La parole est à M. Michel Liebgott.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je vous remercie de bien vouloir conclure, madame Touraine.
Il faudrait même faire davantage que s'y acheminer !
La parole est à M. Jean Mallot.
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur
La parole est à M. le ministre.
L'article unique de la proposition de loi n'a fait l'objet d'aucun amendement. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de loi auraient lieu mardi 30 juin, après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (nos 1696, 1768). La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
La parole est à M. Patrice Calméjane, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Michel Voisin, vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Philippe Folliot, premier inscrit dans la discussion générale.
La parole est à M. Georges Colombier.