Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Marguerite Lamour.
La parole est à M. Guy Chambefort, pour cinq minutes.
Mon cher collègue, je vous prie de bien vouloir conclure.
La parole est à M. Philippe Goujon.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Pascal Deguilhem.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Eh oui ! (Sourires.)
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. Philippe Nauche.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Michel Herbillon.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de l'intérieur.
Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 juillet 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du comp...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La parole est à M. Patrick Roy, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
Monsieur Mallot, le texte issu de la commission est considéré comme une annexe au rapport. Il faudra donc que nous prenions, les uns et les autres, l'habitude de demander explicitement l'annexe au rapport. Le Président Accoyer nous a d'ailleurs demandé d'élaborer, après l'entrée en vigueur du nouveau règlement, une sorte de mode d'emploi, de va...
