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Votre temps de parole est épuisé, monsieur Rogemont. La parole est à M. Jean Gaubert, pour répondre à M. le ministre.
C'est terminé, monsieur Gaubert.
La parole est à Mme Corinne Erhel.
Madame Erhel, permettez-moi de vous interrompre. Le rappel au règlement porte sur l'organisation de la séance, et vous vous exprimez ici sur le fond. Je ne peux pas vous laisser continuer. (« Eh oui ! » sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Merci
Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 787, 788, 790, 791, 792, 794 et 795. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 787.
Merci.
La parole est à M. Christian Paul, pour soutenir l'amendement n° 788.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour soutenir l'amendement n° 790.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l'amendement n° 791.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 792.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 794.
Merci, monsieur Mallot.
La parole est à Mme Monique Boulestin, pour soutenir l'amendement n° 795.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche, pour répondre à la commission et au Gouvernement.
Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 530, 805, 806, 808, 811, 812 et 813. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 530.
La parole est à M. Patrick Bloche pour soutenir l'amendement n° 805.