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La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Les amendements nos°476 et 461 de M. le rapporteur général sont de précision. (Les amendements nos 476 et 461, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Nicolas Forissier pour présenter les amendements nos 9 rectifié et 8, portant articles additionnels après l'article 2.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
En conséquence, l'amendement n° 8 tombe. La parole est à M. Christian Eckert pour soutenir l'amendement n° 741.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 702.
Monsieur Brard, nous avons passé une belle soirée, ne la laissez pas s'achever sur une note désagréable. Ce n'est pas votre genre
Concluez, monsieur Brard, plutôt que d'aggraver votre cas. Je vous croyais courtois et galant. (Sourires.)
Prochaine séance, jeudi 16 février à neuf heures trente : Discussion de la proposition de résolution européenne pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique ; Débat sur le logement ; Débat sur l'emploi. Débat sur l'éducation La séance est levée. (La séance est levée à une heure trente.) Le Directeur du service d...
Si c'est aussi évident, pourquoi le répéter autant ?
La séance est reprise.
Sur quel fondement, monsieur Mallot ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Cet incident a déjà été évoqué il y a quelques minutes. Je rappelle également, pour la parfaite information de notre assemblée, que les mêmes ont d'ailleurs re-démissionné,
c'est au feuilleton de ce matin.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-François Lamour.