Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1251. La parole est à M. Noël Mamère.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1251 et sur l'amendement n° 136, que M. le rapporteur vient de soutenir ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour une brève intervention.
Je suis saisie d'un amendement n° 1001. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1035. La parole est à M. Philippe Plisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Après ces explications, retirez-vous votre amendement, monsieur Plisson ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1002. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Je suis saisie d'un amendement n° 1152 rectifié. La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, après que douze d'entre vous se sont exprimés sur l'article, six députés redemandent à présent la parole. Je propose donc de la donner à un orateur par groupe, après quoi je mettrai l'amendement aux voix.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1152 rectifié ?
