Engagement national pour l'environnement

Nous en venons aux amendements à l'article 78. L'amendement n° 1415 de M. Grouard est rédactionnel. (L'amendement n° 1415, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 1193 et 1391, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 1193.

L'amendement n° 1418 de monsieur Grouard est de cohérence. (L'amendement n° 1418, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 78. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour défendre l'amendement n° 1235.

Sur l'article 78 bis AA, je suis saisie de quatre amendements rédactionnels, nos 1420, 1421, 1422 et 1423 de M. Grouard. (Les amendements nos 1420, 1421, 1422 et 1423, acceptés par le Gouvernement et successivement mis aux voix, sont adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 1254 et 1320, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour défendre l'amendement n° 1254.

L'amendement n° 1424 rectifié de M. Grouard est rédactionnel. (L'amendement n° 1424 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 78 bis AB, amendé, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 78 bis A. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour défendre l'amendement n° 1302 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1392 et 1409, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1392, monsieur Geoffroy, est défendu

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1227 et 1303 rectifié. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour défendre l'amendement n° 1227.

L'amendement n° 1441 de M. Grouard est rédactionnel. (L'amendement n° 1441, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 78 bis B, amendé, est adopté.)

L'amendement n° 1410 rectifié de M. Grouard est défendu. (L'amendement n° 1410 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 78 ter. Les amendements nos 1339 rectifié et 1370 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour défendre l'amendement n° 1339 rectifié

Avant de donner la parole à M. le président de la commission, je rappelle que la révision de la Constitution puis la réforme du règlement ont instauré ce concept du temps programmé

et que lors de la conférence des présidents du 30 mars dernier a été retenu le principe d'un temps de trente heures. Nous avons à nouveau évoqué ce sujet en conférence des présidents mardi 4 mai, c'est-à-dire le matin même du débat. On ne change pas les règles du jeu au moment où l'on commence le débat. C'est pourquoi nous nous y sommes tenus.

Nos débats se sont déroulés dans un climat de respect. Il serait bon que cela reste le cas jusqu'au terme de l'examen du texte. La parole est à M. le président de la commission du développement durable.

L'amendement n°1141 rectifié de M. Grouard est rédactionnel. (L'amendement n° 1441, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 78 quinquies, amendé, est adopté.)

L'amendement n° 1442 de M. Grouard est rédactionnel. (L'amendement n° 1442, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 80 ter, amendé, est adopté.)

L'amendement n° 1443 de M. Grouard est rédactionnel. (L'amendement n° 1443, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 81 ter, amendé, est adopté.)

L'amendement n° 1444 de M. Grouard est de précision. (L'amendement n° 1444, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 81 quater A, amendé, est adopté.)