Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 37 et 86. La parole est àM. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 37.
Je mets aux voix l'article 3 et l'état A. (L'article 3 et l'état A sont adoptés.)
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative est adopté.)
J'appelle, dans le texte du Gouvernement, les articles de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009.
Sur l'article 4 et l'état B, je suis saisie d'une série d'amendements nos 99, 101, 102, 105, 104, 111, 112 et 110. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels. La parole est à M. Henri Emmanuelli, pour soutenir l'amendement n° 89.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2 et 83. La parole est à M. le rapporteur général.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures trente, est reprise à dix-neuf heures quarante.)
La séance est reprise. Monsieur le rapporteur général, vous venez de déposer un amendement n° 2 rectifié. Je vous donne la parole pour le défendre.
Monsieur Emmanuelli, pour que les choses soient bien claires, si l'amendement n° 2 rectifié de la commission est adopté, l'amendement n° 83 tombera. (L'amendement n° 2 rectifié est adopté.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (nos 1359, 1364) et, après déclaration d'urgence, du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (nos 1360, 1365).
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La parole est à M. François Br...
La parole est à M. Serge Poignant, vice-président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Monsieur Emmanuelli, tout ce qui se dit dans cet hémicycle est intéressant, mais je suis là pour veiller à ce que chacun respecte son temps de parole.
Monsieur Emmanuelli, vous vous êtes exprimé deux fois plus longtemps que les autres orateurs. J'ai simplement essayé de vous faire respecter votre temps de parole ! (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) La parole est à M. Olivier Carré, pour le groupe UMP.
Je suis saisie d'un amendement n° 17, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
