Grenelle de l'environnement

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos1442, 1692).

Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 296 à l'article 7. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour pour défendre cet amendement.

La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur, pour donner l'avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Plutôt que d'introduire un sous-amendement, je vous propose de considérer que l'amendement n° 289 est ainsi rectifié : « À la fin de l'alinéa 5, après les mots : de l'agglomération , ajouter les mots : et des bassins de vie couverts par des schémas de cohérence territoriale . Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 289 ainsi rec...

Je suis saisie d'un amendement n° 93, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 524. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour les défendre.

Je suis saisie de deux amendements, nos 94 et 331, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 94.

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 96 et 263, tendant à la suppression de l'article. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour soutenir l'amendement n° 96.

Mes chers collègues, je mesure l'importance de ce débat. Sept orateurs souhaitent s'exprimer : pour que vous puissiez tous le faire, je demande à chacun d'intervenir pendant deux minutes maximum. Si vous ne respectiez pas ce délai, je serais amenée à interrompre cette discussion. La parole est à M. André Chassaigne.

Sur le vote des amendements identiques nos 96 et 263, visant à supprimer l'article 8 bis A, je suis saisie par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benoist Apparu.

Le groupe SRC ayant retiré sa demande de scrutin public, nous allons voter à main levée. (Les amendements identiques nos 263 et 96 ne sont pas adoptés.) (L'article article 8 bis A est adopté.)

Nous en venons à l'examen des amendements. Je suis saisie de deux amendements, nos 301 et 303, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. André Chassaigne.

Je vous rappelle que nous sommes en deuxième lecture et que des rectifications dans l'hémicycle ne facilitent pas le travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 256, dont M. Chassaigne me fait savoir qu'il est défendu. (L'amendement n° 256, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 225 et 228. La parole est à M. Jean Lassalle, pour défendre l'amendement n° 225.

Mes chers collègues, je vous rappelle que nous sommes en deuxième lecture et que, depuis hier soir, nous n'avons examiné que soixante-dix amendements. J'ai à coeur de laisser à chacun la possibilité de s'exprimer. Pour autant, il y a un moment où nous devons faire avancer le débat.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 3 rectifié, 12 rectifié et 152 rectifié. Madame Dalloz, l'amendement n° 3 rectifié est-il défendu ?

Dans quelques semaines, il nous faudra bien appliquer le temps global ! Cela dit, puisque vous avez été mis en cause, monsieur Lassalle, je vous donne la parole pour une minute.

Mes chers collègues, je vous rappelle que l'examen de ce texte se fait dans le cadre des récentes évolutions de la Constitution, en particulier en ce qui concerne l'article 42. Le texte dont débat notre assemblée ayant été examiné en commission en présence du ministre, il me semble que lors de la deuxième lecture, notre réflexion devrait avoir ...

Nous en arrivons à la discussion des amendements à l'article 10. Je suis saisie d'un amendement n°309. La parole est à M. André Chassaigne.