Projet de loi de finances pour 2009

Sur l'état B, je suis saisie d'un amendement n° 384. La parole est à M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public, la facilitation et la sécurisation des échanges.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines ». (Les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite ». (Les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » sont adoptés.)

Je mets aux voix le compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'État ». (Le compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 428 portant article additionnel après l'article 82. La parole est à M. le ministre du budget.

J'appelle le compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », inscrit à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ». (Le compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » est adopté.)

Sur l'état D, je suis saisie d'un amendement n° 349. La parole est à M. François Rochebloine.

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines et aux régimes sociaux et de retraite.

Nous en venons à l'examen des crédits relatifs aux médias. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Michel Françaix, pour le groupe SRC.

Sur l'état B, je suis saisie d'un amendement n° 120. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Médias », modifiés par l'amendement n° 120. (Les crédits de la mission « Médias », ainsi modifiés, sont adoptés.)

Je mets aux voix le compte spécial « Avances à l'audiovisuel ». (Le compte spécial « Avances à l'audiovisuel » est adopté.)

Cet amendement est ainsi rectifié. (L'amendement n° 116, tel qu'il vient d'être rectifié et compte tenu de la suppression du gage, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 55 et n° 118. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'appelle le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien », inscrit à l'état D.

Je mets aux voix le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ». (Le compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien » est adopté.)

Nous en venons à l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Les porte-parole des groupes vont maintenant s'exprimer, chacun pour cinq minutes. La parole est à Mme Martine Billard, au nom du groupe de la Gauche démocrate et républicaine