Projet de loi de finances pour 2012

L'amendement n° 80 du Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 80, accepté par la commission, est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Justice » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Justice », modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 81 du Gouvernement a déjà été défendu et il a reçu un avis favorable de la commission. La parole est à Mme Monique Boulestin.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », ainsi modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 82 du Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 82, accepté par la commission, est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Outre-mer », modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 75 du Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 75, accepté par la commission, est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Politique des territoires » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Politique des territoires », modifiés, sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Pouvoirs publics » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Pouvoirs publics » sont adoptés.)

L'amendement n° 76 du Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 76, accepté par la commission, est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Provisions » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Provisions », modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 77 du Gouvernement a déjà été défendu et il a reçu un avis favorable de la commission. La parole est à M. Gérard Bapt.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 65 du Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 65, accepté par la commission, est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 66 du Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 66, accepté par la commission, est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « remboursements et dégrèvements » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements », modifiés, sont adoptés.)

L'amendement n° 67 du Gouvernement a déjà été défendu et il a reçu un avis favorable de la commission.

Monsieur Bapt, en première lecture, les articles rattachés sont examinés avec la mission à laquelle ils se rapportent, tandis qu'en nouvelle lecture, tous les articles sont examinés dans l'ordre. Nous y viendrons donc ultérieurement. (L'amendement n° 67 est adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Santé » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Santé », modifiés, sont adoptés.)