Interventions de Catherine Génisson
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Je mets aux voix l'amendement n° 9. (L'amendement est adopté.)
Je mets aux voix l'article 2 et l'annexe A modifiée par l'amendement n° 9. (L'article 2 et l'annexe A modifiée sont adoptés.)
La parole est à Mme Martine Billard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Ce n'est pas un « métier » !
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 est adopté.)
Nous abordons maintenant la deuxième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'année 2007.
Sur l'article 3, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Michel Ménard.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Avant les élections, pas après !
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociale, pour l'assurance vieillesse.
Je mets aux voix l'article 3. (L'article 3 est adopté.)
Ce n'était pas une discussion d'amendement, mais une discussion d'article.
Sur quel article se fonde-t-il ?
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.
La parole est àM. Gérard Bapt, inscrit sur l'article 4.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.
La parole est à M. le ministre.
