Interventions de Catherine Génisson
7229 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'article 4. (L'article 4 est adopté.)
Sur l'article 5, plusieurs orateurs sont inscrits. Pour la dynamique de nos débats, je souhaite que les interventions soient aussi concises que possible.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. Christian Paul, pour un rappel au règlement.
La suspension de séance est de droit. Elle interviendra après la réponse du ministre. La parole est à M. le ministre.
La séance est suspendue.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinquante-cinq, est reprise le jeudi 25 octobre 2007 à zéro heure cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour un rappel au règlement.
Veuillez conclure.
Ça fait dix minutes !
Monsieur Montebourg, la suspension de séance doit être demandée par le responsable du groupe.
Je vous donne donc la parole.
La suspension de séance et de droit. Elle sera accordée après que M. le rapporteur Yves Bur et M. le ministre se seront exprimés. Monsieur le rapporteur, vous avez la parole.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à zéro heure quinze, est reprise à zéro heure vingt.)
