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La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Je vous en prie ! Chacun doit pouvoir écouter !
Sur quel article se fonde votre rappel au règlement, monsieur Montebourg ?
Il s'agit en l'occurrence de l'article 58, alinéa 1, de notre règlement. La parole est à M. Arnaud Montebourg.
Veuillez terminer, monsieur Montebourg !
Je mets aux voix l'article 1er. (L'article 1er est adopté.)
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 2. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Christian Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 9, tendant à modifier l'annexe A. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Veuillez conclure, monsieur le député !