Interventions de Catherine Génisson
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La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Je suis saisie d'un amendement n° 42. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je mets aux voix l'amendement n° 42. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 44. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
La parole est à Mme Martine Billard, pour répondre à la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Dominique Tian.
Je mets aux voix l'amendement n° 44. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 43. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 43. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 45. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Je mets aux voix l'amendement n° 45. (L'amendement est adopté.)
La parole est à M. le ministre du budget.
Je suis saisie d'un amendement n° 309. La parole est à M. Claude Leteurtre, pour le soutenir.
