Interventions de Catherine Génisson
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La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Compte tenu de l'importance de l'amendement, que vient de souligner le président de la commission, je vais encore donner la parole à deux orateurs. La parole est à Mme Martine Billard. (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
N'interrompez pas l'oratrice si vous ne voulez pas que les débats se prolongent !
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je mets aux voix l'amendement n° 549 rectifié, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Je suis saisie d'un amendement n° 238. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis totalement d'accord avec l'argumentaire développé par Mme Billard et, une fois n'est pas coutume, avec M. Tian. De façon plus générale, je trouve pour le moins étrange que les lois prennent désormais effet à la date de leur passage en conseil des ministres, et ce à un moment où nous réfléchissons, les uns et les autres à la réforme des ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 238. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 172. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Nous abordons maintenant la quatrième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives aux dépenses pour 2008.
Eh oui, il y a encore des règles !
Sur l'article 25, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 172. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie de cinq amendements, nos 213, 237, 215, 386 et 385, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 213.
La parole est à M. Jérome Cahuzac.
