Interventions de Catherine Génisson
7229 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 239. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 214. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 173. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je mets aux voix l'amendement n° 173. (L'amendement n'est pas adopté.)
À la demande du Gouvernement, je vais suspendre la séance cinq minutes. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à onze heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements, nos 369 et 549 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir. l'amendement n° 369.
La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir l'amendement n° 549 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le Gouvernement lève-t-il le gage ?
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Lionel Tardy.
L'amendement n° 369 est retiré. La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le ministre du budget.
