Interventions de Catherine Génisson

La parole est à M. Jean-Luc Préel.

La parole est à M. Jean-Luc Préel.

Je mets aux voix l'amendement n° 213. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix l'amendement n° 237. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix l'amendement n° 215. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix l'amendement n° 386. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix l'amendement n° 263. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix l'amendement n° 385. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 228. La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour le soutenir.

Je suis saisie d'un amendement n° 12 rectifié. Cet amendement fait l'objet de neuf sous-amendements, nos 610, 624, 611, 625, 649, 650 rectifié, 612, 626 et 627. Les sous-amendements nos 610 et 624 sont identiques, de même que les sous-amendements nos 611 et 625, et les sous-amendements nos 612 et 626. La parole est à M. le rapporteur pour le...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 228. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 182. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'amendement devient l'amendement n° 12 deuxième rectification. Il convient dès lors, dans le texte proposé par l'amendement pour l'article L. 137-14 du code de la sécurité sociale, de remplacer les mots « des régimes obligatoires de base d'assurance vieillesse » par les mots « des régimes obligatoires d'assurance maladie ». La parole est à M...

La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.

J'espère, monsieur Le Guen, que cette argumentation vaut pour les amendements suivants. Je mets aux voix l'amendement n° 182. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 557. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.