Interventions de Catherine Génisson
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L'amendement n° 2 est retiré.
Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à M. Régis Juanico, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jean-François Lamour, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. le ministre.
Merci, monsieur le ministre. C'est une philosophie que nous devrions suivre : des textes qui aient du sens, et du bon sens.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures. Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament ; Discussion de la proposition de loi de MM. Patrice Calméjane, Gé...
a remercié la rapporteure pour la clarté de son rapport. Sans revenir sur l'opportunité de créer un ordre national des infirmiers, le débat ayant déjà eu lieu, comment peut-on expliquer le retard de parution de certains textes réglementaires ? Est-il imputable à une surcharge de travail des services du ministère de la santé ou à des difficultés...
a souhaité savoir à partir de quand les infirmiers seraient considérés en infraction avec l'obligation d'être inscrits à l'ordre et, dès lors, susceptibles d'être sanctionnés ? En effet, par analogie avec l'ordre des médecins, qui exerce un contrôle vigilant par exemple sur le versement de la cotisation, l'inscription à l'ordre des infirmiers c...
a attiré l'attention de la ministre sur le cas des infirmières qui, en toute bonne foi, pourraient ignorer l'organisation de ces élections et l'obligation de s'inscrire à l'ordre, parce qu'elles ne sont pas syndiquées ou en raison par exemple de leur charge de travail. La ministre a rappelé que la loi a été adoptée en décembre 2006 et que le p...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux personnels enseignants de médecine générale. (n° 502, n° 630).
La parole est à Mme Valérie Pecresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Élie Aboud, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à Mme Dominique Orliac.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
